Marque enregistrée - Marque en non vigueur
QUATORZE CHEVAUX
Numéro de dépôt :
1026642
Date de dépôt :
24/08/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Nantes
Présentation de la marque QUATORZE CHEVAUX
Déposée le 24 août 1977 par SOCIETE LES CAVES DE SAINT FIACRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Nantes), la marque française « QUATORZE CHEVAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque QUATORZE CHEVAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1026642.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque QUATORZE CHEVAUX est expirée depuis le 24 août 1987.
SOCIETE LES CAVES DE SAINT FIACRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-014